1) Livraison

Les livraisons sont limitées à la France Métropolitaine à l'exception de la Corse.

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. (sauf mention spécifique de la part du vendeur).

Toute demande de transport / livraison hors de la France Métropolitaine feront l'objet d'une étude spécifique et avant toute commande de la part du client qui devra  préciser le lieu exact de destination / livraison, (Pays, ville et code postal), sous peine de voir sa commande invalidée. 

Dès réception du paiement, la commande sera traitée dans les meilleurs délais et les articles seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa  commande.

L’acheminement des colis sera pris en charge par le transporteur sélectionné par nos soins en fonction du meilleur rapport qualité/prix et validé par le client au moment de la commande.

Les colis seront délivrés soit à Domicile ou en Point Relais en fonction du choix du client au moment de sa commande.

Les colis bénéficiant d'une offre "livraison gratuite" ou "livraison offerte", sont réputés ête livrés en point relais.

Le coût de la livraison varie en fonction du poids et des dimensions du colis et du choix de livraison sélectionné qu'il soit à domicile ou en Point relais

Toutes nos marchandises sont expédiées avec une assurance couvrant les risques liés à la perte ou aux dommages, (casse/détérioration).

Si l’acheteur souhaite un mode de livraison sans suivi de colis ou sans assurance, il devra le préciser, de sa propre initiative lors de sa commande, et ceci entièrement à ses risques et périls.

Si l’acheteur souhaite un mode de livraison sans suivi de colis ou sans assurance, il devra le préciser, de sa propre initiative lors de sa commande, et ceci entièrement à ses risques et périls.

Les articles encombrants et/ou fragiles pourront faire l'objet d’une livraison par un transporteur spécifique recommandé ou  choisi par notre site, sauf en cas d'objection contraire et formulée explicitement par le client.

Celui-ci effectuera la livraison au pied de l’immeuble, ou si c’est une maison, au seuil de celle-ci. Les produits livrés par transporteur seront livrés selon les délais du transporteur.

A la réception, le client est tenu de vérifier le contenu du ou des colis en présence du livreur Nous ne pourront nullement être tenu responsable des dégâts occasionnés par le transporteur. 

Nous déclinons toutes responsabilités concernant la perte, la dégradation ou le retard de la livraison par le transporteur.

Le client ne doit jamais accepter de colis si celui ci semble être détérioré  ou semble avoir été ouvert par le chargé du transport et/ou de la livraison.

Si le client accepte malgré tout son colis et que l'on constate des articles endommagés ou l' absence d’un ou plusieurs articles, dans ce cas, aucun recours ne sera possible.

Le client est tenu d’appliquer toute la procédure de réclamation suivante :

1) Auprès du transporteur ou/et du livreur,  (signaler les dommages, toutes réclamations, toutes réserves) et refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie.

2) Signaler l'incident par mail à : [email protected] dans les 48 heures.

Transfert des Risques

Le transfert des risques au Client intervient dès la remise des colis au transporteur. 

Les produits voyagent aux risques et périls du client. 

Il en est de même en cas d’envoi ou de retour de produits effectué Franco de port.

Pendant le délai de rétractation le Client est responsable de la marchandise en tant que gardien. 

En cas de détérioration ou de destruction du produit pendant la garde du client, ce dernier en subira toutes les conséquences.

Force Majeure

Sont considérés comme cas de force majeur, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux Français, les perturbations ou grèves totales ou partielles, notamment des services postaux, le blocage des moyens de transport et/ou communications pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou légales, pannes d’ordinateur,  tout dysfonctionnement du réseau Internet, inondation, incendie, catastrophe naturelle, etc...

Broc et Déco mettra tous en œuvre pour informer le client de l’état de l’expédition de son colis, mais ne pourra en aucun cas  être tenu pour responsable des retards occasionnés. 

2 Retour

Droit de rétractation et Remboursement

Conformément à l’article L 121-16 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais et dans son emballage d’origine, pour un échange ou un remboursement, des produits qui ne lui conviendraient pas. 

Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Tout retour devra être préalablement signalé par mail à : [email protected]

Les retours sont à effectuer à

Monsieur HAMADACHE
Broc et Déco 10.
Avenue Pierre Millon
69008 - LYON 

Le produit devra être retourné obligatoirement par le même canal que pour la livraison, sauf instruction contraire du vendeur, ou pour les objets volumineux ou encombrants par un transporteur fournissant des services équivalents à ceux mis en oeuvre pour l'expédition, au domicile du vendeur avec une assurance garantissant la valeur des marchandises en cas de perte, casse ou détérioration.

Le droit de rétractation est nul en cas de survenance de l’un des événements suivants : articles endommagés, incomplets, abîmés, sans l’emballage d’origine. 

Seuls les produits dans leur emballage d’origine, complets et en bon état seront acceptés. 

Les frais de retour sont toujours à la charge du client, même si l'article bénéficiait de l'offre promotionnelle " livraison gratuite" ou "livraison offerte".

Quel qu’en soit le motif aucun renvoi en contre remboursement ne sera accepté.

En cas de commande non récupérée par l’acheteur, pour quelque cause que ce soit,  que ce soit au bureau de poste, ou dans un point relais, ou du fait d'une commande ne pouvant être délivrée suite à une mauvaise adresse, ou adresse incomplète, ou dû à l'absence du Client, dans la mesure ou nous avons essayé vainement de vous informer par mail, téléphone ou SMS, cette commande sera retournée à la charge de l’acheteur. Les frais de port liés à ce retour ainsi qu’à l’expédition seront déduits d’un éventuel remboursement, ces circonstances n'entrant nullement dans le champ d'application valable pour  une rétractation ou une annulation de commande.

Si les conditions de retour, rétractation ou annulation de commande sont remplies, dans un délai maximum de 21 jours à compter de la réception du produit par le Vendeur, le Client se verra rembourser les sommes versées, à l'exception des frais d'expédition et de retour.  Le remboursement se fera par chèque ou virement bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Les articles soldés ou en promotion, ne sont ni échangés ni remboursés.

Votre demande de retour ou de dédommagement sera refusée pour les motifs suivants: 

- Si l' article vous a été remis en main propre.

- Si le délai de réclamation de 48 heures est dépassé et que vous n'avez pas informé le vendeur d'un sinistre dans ce délai.

- Si dans le cas d'une détérioration ou casse, vous n'avez pas émis de réserves auprès du transporteur lors de la livraison.

- Si le délai de 72 heures est dépassé et que vous souhaitez annuler votre commande pour non conformité de l'article.

- Si le délai de rétractation légal de 14 jours est dépassé.

Vos frais de port vous seront remboursés dans les cas suivants:

- En cas de casse : Le remboursement sera total (prix de l'article + frais de transport).

- En cas de non conformité avérée : Le remboursement sera total (prix de l'article + frais de transport).

Vos frais de port ne vous seront pas rembourses dans les cas suivants :

- En cas de non satisfaction : s'il n'y a pas de non conformité ou de casse, vous pouvez vous rétracter et renvoyer l'article. Les frais de port aller et retour restent à votre charge.

Dans ce cas, vous êtes responsable du retour. Si le colis arrive cassé ou endommagé chez le vendeur, vous devrez porter réclamation auprès de l'entreprise de transport afin d'ouvrir un dossier sinistre en vue d'un dédommagement.

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